Le conseil communautaire se réunira le :
Jeudi 23 janvier 2025 à 18h00
À la salle polyvalente de Vacognes-Neuilly
L’ordre du jour de cette séance est le suivant :
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Approbation du contrat de territoire avec la Région Normandie 2023-2027
- Convention d’intervention avec l’EPF Normandie
ENFANCE – JEUNESSE
- Désignation des membres de la commission spécifique Délégation de Service Public ‘’Petite Enfance’’
CYCLE DE L’EAU : EAU POTABLE – Eaux usées en collectif et non collectif – GEMAPI BASSIN VERSANT DE L’ODON
- Rapport Annuel du Délégataire (RAD) pour l’assainissement collectif de l’ex Sivu du Hard, pour l’année 2023
- Rapport Annuel du Délégataire (RAD) pour l’assainissement collectif de Feuguerolles Bully, pour l’année 2023
- Rapport Annuel du Délégataire (RAD) pour l’assainissement collectif de la Communauté de Communes Vallées de l’Orne et de l’Odon, pour l’année 2023
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service assainissement collectif de l’ex Sivu du Hard, pour l’année 2023
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service assainissement collectif de Feuguerolles Bully, pour l’année 2023
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service assainissement collectif de la Communauté de Communes Vallées de l’Orne et de l’Odon pour l’année 2023
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service assainissement non collectif pour l’année 2023
VOIRIE
- Convention de groupement de commande : programme voirie 2026-2029
DECHETS MENAGERS – TRANSITION ENERGETIQUE
- Détermination du montant de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères incitative pour un établissement commercial
FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
- Convention avec le Centre de Gestion relative à la mission d’inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail
- Affaires diverses
