Conseil Communautaire du 24/04

Le conseil communautaire se réunira le : 

Jeudi 24 avril 2025 à 18h00 

À la salle polyvalente d’Esquay-Notre-Dame


L’ordre du jour de cette séance est le suivant : 

CULTURE 

1. Construction du pôle culturel – Attribution des marchés de travaux aux entreprises

2. Modification de la grille tarifaire de l’école Orne Odon Musique & Danse à destination des élèves et des familles

VOIRIE  

3. Autorisation de signature d’un protocole transactionnel avec la Société des Matériaux Caennais

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

4. Avenant Contrat de Territoire départemental 2022-2026

BÂTIMENT

5. Convention avec le Conseil Départemental du Calvados pour la mise à disposition des équipements sportif

FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE 

6. Adhésion à l’Association nationale des élu(e)s en charge du Sport (ANDES)

7. Détermination de taux de promotion d’avancement de grade

8. Décision modificative no I – Budget annexe « extension ZA 3’e tranche »

AFFAIRES DIVERSES

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