Le conseil communautaire se réunira le :
Jeudi 23 octobre 2025 à 18h00
À la salle polyvalente de Baron-sur-Odon
L’ordre du jour de cette séance est le suivant :
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Avis concernant l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat et Plan de Mobilité (PLUI-HM) de CAEN LA MER
2. Renouvellement des conventions avec les communes dans le cadre du Service d’lnstruction Mutualisé des Actes d’Urbanisme (SIMAU)
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
3. Prise de compétence « Production EnR » dans le cadre d’une prise de participation de la CCVOO à la SAS EVOO
4. Validation du contrat d’offre de concours et de la promesse de bail emphytéotique dans le cadre du projet d’unité de méthanisation porté par la société EVOO
5. Convention relative à l’accompagnement à la Transition Energétique par le SDEC ENERGIE
6. Mise en place d’un service de location longue durée de vélos électriques
CYCLE DE L’EAU : EAU POTABLE – Eaux usées en collectif et non collectif – GEMAPI / BASSIN VERSANT DE L’ODON
7. Approbation des statuts du syndicat Eau du Bassin Caennais au 1er janvier 2026
8. Avenant aux marchés publics portant sur la réalisation d’un schéma directeur d’assainissement communautaire – Prolongation des délais d’exécution
9. Redevance assainissement 2026
DÉCHETS MÉNAGERS
10. Admission en créances éteintes – Budget annexe « déchets ménagers »
11. Appel à projet collecte 2025 CITEO : candidature groupée du SYVEDAC et des groupements adhérents sur le levier 3 « Baisse du taux de refus en entrée du centre de tri »
ENFANCE – JEUNESSE
12. Renouvellement de financement d’un programme pluriannuel de formation au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur
CULTURE
13. Modification des marchés publics de travaux du pôle culturel « MOOD » à EVRECY. Lots : 1 à 9, 11 à 17 et 19
14. Validation de l’Avant-Projet Définitif du projet mutualisé sur la commune de Saint-Martin-de-May – Approbation des avenants au marché de maîtrise d’œuvre et à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
FINANCES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
15. Régularisations comptables – Budget principal
16. Décision modificative no 4 – Budget principal
QUESTIONS DIVERSES
