Le conseil communautaire se réunira le :
Jeudi 24 octobre 2024 à 18h00
À la salle polyvalente de Baron-sur-Odon
L’ordre du jour de cette séance est le suivant :
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Commercialisation des terrains de la zone d’activité économique au moyen du bail à construction
TOURISME
2. Ancienne gare de Clinchamps : convention de portage avec l’EPFN
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
3. Constitution d’une délégation de maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la consultation d’assistance à maîtrise d’ouvrage
4. Liaison douce Evrecy-Bougy : procédure de déclaration d’utilité publique
BÂTIMENTS
5. Attribution du marché de travaux relatif à la rénovation du sol souple du gymnase situé à Fontaine Etoupefour
CYCLE DE L’EAU : EAU POTABLE – Eaux usées en collectif et non collectif – GEMAPI / BASSIN VERSANT DE L’ODON
6. Approbation des statuts du syndicat Eau du Bassin Caennais au 1er janvier 2025
DÉCHETS MÉNAGERS & TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
7. Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés
8. Transition énergétique : avenant à la convention ‘’PACTE’’ relative à l’accompagnement à la transition énergétique par le SDEC ENERGIE
FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
9. Décision modificative n° 1 – Budget annexe “déchets ménagers”
10. Transfert du gymnase de Saint Martin de Fontenay – Rapport de la CLECT et révision des attributions de compensation
COMMUNICATIONS RÉGLEMENTAIRES
11. RPQS eau potable du syndicat de la vallée d’Hamars (sujet sans délibération)
12. Affaires diverses
