Le conseil communautaire se réunira le :
Jeudi 26 septembre 2024 à 18h00
A la salle polyvalente de Vacognes-Neuilly
L’ordre du jour de cette séance est le suivant :
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Modalités de mise à disposition des composteurs à partir du 1er juillet 2024
JEUNESSE
2. Renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la CAF pour la période 2025-2029
ASSAINISSEMENT
3. Modification de tarifs pour le diagnostic des installations d’assainissement coliectif et
non collectif
4. Attribution de l’accord cadre à bons de commande portant sur la réalisation de contrôle d’assainissement non collectif
5. Etude hydraulique du bassin versant de Laize Clinchamp
DECHETS MENAGERS – TRANSITION ENERGETIQUE
6. Avenant à la convention de groupement de commande du marché sur « la fourniture et la livraison de composteurs individuels, collectifs, de lombricomposteurs collectifs, de seaux de pré-collecte et de brass’compost »
7. Gratuité des sacs biodégradables à compter du jer octobre 2024
8. Autoconsommation collective photovoltaïque : extension de la boucle patrimoniale au patrimoine des commune
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
9. Avenant n°2 commerce et artisanat – Mise en place d’une stratégie de redynamisation commerciale des centres-bourgs 2023-2026
MUTUALISATION
10. Convention relative à l’assistance de la commune de Vacognes-Neuilly pour l’amélioration de la performance énergétique de son école
FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
11. Révision des montants de base servant à l’établissement de la cotisation minimum de cotisation foncière des entreprises (CFE)
12. Décision modificative n°1 – Budget principal
13. Décision modificative n°1 – Budget annexe ZA 3ème tranche
14. Décision modificative n°1 – Budget annexe assainissement collectif
15. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget annexe « déchets ménagers »
16. Régularisation de provisions – Budget annexe assainissement collectif
17. Délégation au bureau communautaire pour la souscription d’un emprunt
18. Répartition dérogatoire du FPIC (Fonds National de Péréquation des ressources
Intercommunales et Communales) pour les années 2024, 2025 et 2026
19. Convention de partage de la taxe sur le foncier bâti sur zones d’activités
20. Adhésion de la commune de Blainville Sur Orne au SDEC ENERGIE
21. Désignation d’un nouveau membre pour les commissions thématiques « cycle de l’eau » et
« voiries et liaisons douces »
22. Création d’un poste permanent de rédacteur territorial à temps complet
23. Demande pour une carte achat public supplémentaire avec augmentation du plafond global
24. Affaires diverses
