Conseil Communautaire du 23/05

Le conseil communautaire se réunira le : 

Jeudi 23 mai 2024 à 18h00 

A la salle polyvalente de Sainte-Honorine-du-Fay


L’ordre du jour de cette séance est le suivant : 

 

DECHETS MENAGERS 

  1. Modalités de mise à disposition des composteurs à partir du 1er juillet 2024
  2. Déchets ménagers – Rapport annuel 2023 

ASSAINISSEMENT – PRESERVATION DES MILIEUX 

3. Demande de Déclaration d’Intérêt Général du programme de restauration de mares sur les communes de Vacognes-Neuilly et Sainte-Honorine-du-Fay

CULTURE 

4. Résultat de la participation citoyenne pour la dénomination du futur Pôle Culturel

5. Tarifs de l’école Orne Odon Musique & Danse

 

FINANCES – ADMINISTRATIONS GÉNÉRALE

6. Budget principal : affectation du résultat de fonctionnement de l’année 2023 

7. Budget principal – Vote du budget supplémentaire 2024

8. Budget annexe ‘’déchets ménagers’’ – Vote du budget supplémentaire 2024 

9. Budget annexe ‘’assainissement collectif’’ – Vote du budget supplémentaire 2024 

10. Budget annexe ‘’assainissement non collectif – SPANC’’ – Vote du budget supplémentaire 2024 

11. Budget annexe ‘’extension ZA 2ème tranche’’ – Vote du budget supplémentaire 2024 

12. Budget annexe ‘’extension ZA 3ème tranche’’ – Vote du budget supplémentaire 2024 

13. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget annexe ‘’déchets ménagers’’  

14. Mise à jour du tableau des emplois suite à un avancement de grade 

15. Affaires diverses 

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